Foncier et Nationalité : Ouattara pourra-t-il désamorcer ces deux bombes?

 

Le Mandat
– Qui s'y frotte, s'y pique ! Le foncier et la nationalité sont à la base des
récurrents conflits fonciers depuis le temps de Houphouët-Boigny. Ces deux
bombes menacent encore le pays. Alassane Ouattara veut les désamorcer cette
année. Il y a encore peu de commentaires après l'annonce du président de la
République, Alassane Ouattara de réformer la loi sur la nationalité et celle sur
le foncier rural avant la fin de l'année. Ces deux questions sont au cœur des
crises que la Côte d'Ivoire a connues depuis plusieurs décennies, et sont
considérées comme fondamentales, tant par le camp présidentiel que l'opposition.
Les notions de nationalité et de propriété terrienne restent sensibles en Côte
d'Ivoire. La loi régissant la propriété dans le domaine foncier rural a été
adoptée à l'unanimité par l'Assemblée nationale en décembre 1998. Tous les
partis politiques étaient alors tombés d'accord pour réserver aux seuls
Ivoiriens le droit à la propriété de la terre agricole. Les signataires de
Marcoussis n'ont pas remis cette législation en question. Mais du fait que
propriété et nationalité sont liées, la problématique foncière reste l'un des
moteurs principaux du conflit ivoirien. Le droit d'usage des terres agricoles
reste également sujet à interprétation, en particulier en ce qui concerne les
articles de la loi portant sur les terres «sans maître» le plus souvent régies
par des arrangements coutumiers. Les lois qui feront l'objet de débats en
juillet sur la nationalité et en octobre sur le foncier seront fondamentales,
reconnaît l'ex-président du Parlement Mamadou Koulibaly. Mais, le président de
LIDER demande aux autorités ivoiriennes de ne pas tenter de résoudre le problème
de manière expéditive : « Il (le président de la République) ne peut pas toucher
à ces lois sans un large débat en Côte d'Ivoire. Et ce large débat ne peut avoir
lieu que si nous-mêmes, nous faisons déjà le recensement de la population. Qu'on
sache combien nous sommes en Côte d'Ivoire, combien sont étrangers, combien sont
Ivoiriens. Le fond, c'est la question foncière. L'Etat de Côte d'Ivoire s'est
accaparé toutes les terres depuis 1960. Il est temps maintenant qu'il rétrocède
la terre aux populations ivoiriennes», a réagi Mamadou Koulibaly hier sur RFI.
Propriété terrienne et nationalité sont intimement liées en Côte d'Ivoire et
c'est la loi sur le foncier rural de 1998 qui est considérée pour certains comme
la source de nombreuses tensions. Le texte ex- pose, en effet, que seuls les
Ivoiriens peuvent être propriétaires terriens. Certains y ont vu un canal pour
se débarrasser des étrangers venus en masse s'installer dans le pays, encouragés
alors par Félix feu Houphouët-Boigny après l'indépendance de la Côte d'Ivoire.
Amendée en 2004, cette loi n'est pas appliquée partout dans le pays. Les comités
de gestion foncière rurale sont encore absents de certaines zones, et de
nombreuses parcelles n'ont pas été délimitées faute d'argent. La nécessité des
lois sur la nationalité et sur le foncier fait l'unanimité au sein de la classe
politique ivoirienne. Mais, l'absence de l'opposition à l'Assemblée nationale
fait craindre un vote éventuel de textes inefficaces.

 

 

Réforme de la nationalité et le foncier Une bombe aux mains de Ouattara 

 

Soir Info
– Alassane Ouattara, le chef de l'Etat va réformer, courant cette année 2013, la
nationalité et le foncier... Une annonce en forme de « bombe » qu'il a faite le
samedi 04 mai 2013, lors de la conférence de presse-bilan, de la visite d'Etat
qu'il a effectuée dans la région du Tonkpi, du 1er au 04 mai 2013. « Nous avons
entrepris de reprendre ce code foncier et de le renforcer. Le gouvernement est
en train de travailler sur ce dossier du foncier. Et nous sommes convenus avec
l'Assemblée nationale et le Premier ministre, que nous enverrons à l'Assemblée
nationale au cours de la session budgétaire en octobre prochain un projet
concernant la question foncière », a-t-il indiqué. Le chef de l'Etat, admet,
toutefois qu'il y a en Côte d'Ivoire, une législation sur le code foncier,
votée, en 1998 « à l'unanimité par Assemblée nationale ». Dans la même foulée,
Alassane Ouattara a fait un lien direct entre le foncier et la nationalité dont
il dit qu'elle n'a pas « totalement été réglée ». « La question foncière, elle-
même est liée à la question de la nationalité. Le gouvernement enverra dans les
prochaines semaines, toute une série de textes sur la nationalité...Nous allons
considérer que l'année 2013, avec la fin du cycle électoral, doit être l'année
pour régler cette question de nationalité et du foncier », a insisté le
président Alassane Ouattara. La nationalité et le foncier sont deux « dossiers »
d'une extrême sensibilité, pour ne pas dire qu'ils sont très « inflammables ».
(...)

Dossiers difficiles et risqués.

Certains soutiennent qu'en cherchant à crever l'abcès maintenant par une
nouvelle loi, le régime Ouattara risque de se laisser atteindre par le pue d'une
plaie mal soignée, notamment identitaire. Le désordre dans le domaine foncier
est à l'origine de fortes tensions et de violences interethniques depuis des
années, en particulier à l'ouest où ont pris pieds des milliers de
ressortissants de la Cedeao, malgré l'adoption d'une loi foncière en 1998. Selon
les observateurs, les attaques meurtrières menées par des groupes armés depuis
deux ans dans cette région, ont pour arrière-plan, des problèmes fonciers. (...)

Naturalisation. Passeport à la propriété...

Il fera alors d'une pierre deux coups. En même temps qu'il donne la nationalité
aux apatrides, il les rend automatiquement propriétaires fonciers de plein
droit. D'ailleurs, le ministre de l'Agriculture, Coulibaly Sangafowa, face aux
hommes d'Affaires indiens, affirmait avant-hier 06 mai 2013 :« Dans notre pays,
l'agriculture n'a pas seulement un caractère commercial. Elle a aussi un
caractère social. La loi sur le foncier ne permet pas à un non-Ivoirien
d'accéder à la pleine propriété de la terre. On peut la louer parfois jus- qu'à
99 ans... Notre objectif, n'est pas de faire de petits propriétaires qui sont
eux propriétaires terriens ». On comprend donc pourquoi le chef de l'Etat, non
seulement, a entrepris une vaste opération de naturalisation des « apatrides »,
mais est aussi en train de mettre en place les conditions procédurales de la
naturalisation, qui n'avaient jamais été satisfaites en faveur d'autres
personnes dont le nombre est estimé à un peu plus 4 millions. (...)

 

Grave conflit foncier à Sokourala. Autochtones et Burkinabé au bord de
l'affrontement

 

Notre Voie
– A Sokourala, localité de l'Ouest de la Côte d'Ivoire, la guerre n'est pas loin
entre les autochtones et les Burkinabé. Au centre du conflit, les terres des
autochtones abusivement occupées par les ressortissants du Burkina Faso
apparemment convoyés pour le faire depuis la rébellion armée pro-Ouattara
déclenchée en septembre 2002. Sokourala, jusqu'ici village paisible, avec une
population estimée à près de 2000 habitants, situé à 23 km sur l'axe routier de
Biankouma-Touba, dans l'Ouest de la Côte d'Ivoire, est en proie à un violent
conflit foncier. Des ressortissants burkinabè qui ont investi les espaces
cultivables de ce village avec le soutien des éléments des ex-Forces nouvelles
(rébellion armée de septembre 2002) pendant les heures de crise sont devenus
aujourd'hui persona non gratta dans ce village. Les villageois autochtones de
Sokourala revendiquant leurs terres. Estimé à plus de 5.000 âmes, ces burkinabè
ne justifiant d'aucuns document de propriété sont sommés de quitter les terres
qu'ils occupent et exploitent depuis bientôt une dizaine d'années. (...)

Une bombe aux mains de Ouattara

Les démarches pour entendre le sous-préfet et en savoir plus sont restées
vaines. L'administrateur, a préféré botter en touche. Il était sûrement tétanisé
par la sensibilité de cette bombe sociale dégoupillée à Sokourala, comme dans
bien d'autres localités de la Côte d'Ivoire autrefois sous contrôle de la
rébellion pro- Ouattara. « Qui vous a remis mon contact ? Aujourd'hui, c'est
dimanche, vous me gênez. D'ailleurs, si vous ne voulez pas me dire qui vous a
passé mon numéro, je ne vous répondrai pas !», a tranché le sous-préfet au
téléphone. Et le préfet de Biankouma, M. N'Dri N'Guessan, interrogé sur le sujet
n'a pu, lui non plus, éclairer davantage. A Sokourala, c'est la veillée de
guerre entre propriétaires terriens autochtones et Burkinabè. L'atmosphère est
d'autant plus volatile que les villageois ont appris qu'Alassane Dramane
Ouattara, le chef de l'Etat, s'apprêterait à faire des reformes pour attribuer
des terres aux étrangers qui les cultivent de force ou par consentement des
villageois, « depuis années ». Une bombe à retardement dont la mèche peut
flamber à partir de Sokourala.

 

 

Duékoué: conflits fonciers, des comités de gestion installés.

 

Soir Info
– Après la crise postélectorale accentuée dans l'Ouest de la Côte d'Ivoire par
les conflits fonciers, le sous-préfet de Duékoué, Eli Abion, en vue de mettre un
terme aux litiges fonciers dans sa circonscription, a décidé dans le cadre de
l'application de la loi sur le foncier rural, de créer des comités de gestion de
ces conflits qui sontlégion dans cette zone. Au cours d'une rencontre avec lui,
récemment à son bureau de Duékoué, le commandant a fermement donné des
assurances quant à la volonté de contribuer à mettre un terme aux palabres dans
sa localité. (...)

 

 

(Nationalité et foncier) : Ce qu'en pense Banny.

 

L'Inter
– Au terme de ses travaux, la commission dialogue, vérité et réconciliation
(Cdvr) va produire un rapport dans lequel il fera des recommandations. Elle
proposera notamment des pistes de solution aux causes des crises successives qui
ont déchirées le pays, au nombre desquelles les questions de la nationalité et
du foncier. Mais, avant même que la Cdvr n'ait achevé ses travaux et déposé ses
solutions sur la table du chef de l'État, voilà que celui-ci envisage de
proposer ses remèdes à ces deux maux en particulier. A la Cdvr, on ne s'offusque
pas de la démarche d'Alassane Ouattara. « Il ne faut pas y voir forcément une
contradiction avec la mission assignée à la Cdvr », a estimé une source proche
de l'Institution. Selon elle, quand bien même la Cdvr n'a pas encore déposé les
conclusions de ses travaux, elle comprend la démarche du chef de l'État. Au
demeurant, estime-t-on à la cdvr, celui-ci a peut-être été interpellé par les
conclusions du rapport ayant sanctionné les journées du dialogue initiées par
Charles Konan Banny au plus fort des attaques armées de l'année dernière. On se 
rappelle que le président de la Cdvr avait dû échanger avec les différentes
couches sociales pour tenter de décrisper l'atmosphère socio-politique qui
prévalait à l'époque. « Vous vous doutez bien qu'un sujet comme celui de la
nationalité et du foncier rural y a été évoqué », a ajouté notre source. 

 

 

Abengourou / La vérité sur l'occupation des forêts par des bandes armées : Un
ambassadeur et le DG de la Sodefor ont fait l'état des lieux

 

L'intelligent d'Abidjan
– Son excellence Karl Prinz, l'ambassadeur de l'Allemagne en Côte d'Ivoire,
était du 3 au 4 mai 2013, dans la région d'Abengourou. En compagnie de Mamadou
Sangaré et Koné Ousmane, respectivement directeur général et président du
Conseil d'administration de la Sodefor. Le diplomate allemand, a effectué une
visite terrain pour constater de visu l'état de dégradation des forêts classées
et se faire une idée de l'information faisant état de la présence de bandes
armées''Comment se porte les forêts classées de Bossematié et de Beki, d'une
superficie globale de 38.000 hectares et dont le financement a couté 16
milliards (1990-2006) à la République fédérale d'Allemagne dans le cadre de la
coopération Allemande''. Tel est l'objectif d'une mission effectuée par son
excellence Karl Prinz, l'ambassadeur de l'Allemagne en Côte d'Ivoire. Au terme
de la mission, le Directeur général de la Sodefor a traduit toute sa
satisfaction pour la bonne conservation du couvert forestier dans l'Est de la
Côte d'Ivoire. Alors même que des rumeurs ont fait état d'une présence dans ces
forêts de bandes armées. «Je suis agréablement surpris parce que, quand je
venais à cette mission, j'avais beaucoup d'appréhensions par rapport à ce qu'on
nous avait dit. Je me disais à Abidjan que c'était une forêt qui était
définitivement perdue. On nous disait que c'était une forêt où il y avait des
bandes armées, des dozos», a noté le patron de la Sodefor. S'agissant de la
protection du massif forestier dans la partie ouest du pays, le diplomate
allemand a dit ceci: «Nous avions visité les forêts classées de Beki et de
Bossematié. Les résultats sont différents. On a constaté qu'à beki, il y a
beaucoup de cas de forêts défrichées, il y a une grande partie de cette forêt
classée qui ne marche pas comme une forêt classée, par contre à Bossematié,
c'était différent. Il y a une perspective pour les forêts classées qui sont
tellement importantes pour la Côte d'Ivoire. Les perspectives, ce sont les
négociations avec le gouvernement japonais, et le gouvernement de la France. Du
côté allemand, nous avons déjà commencé à travailler à l'Ouest». Quant à Mamadou
Sangaré, il a assuré à l'ambassadeur allemand des dispositions que prendra le
gouvernement pour préserver les acquis. Et que celui-ci est pris en compte dans
le cadre du Programme national de développement (PND). «Lorsque nous avions
élaboré le PND, il y a un volet forestier qui a été évalué à hauteur d'une
cinquantaine de milliards», a-t-il dit. La forêt classée de Bossematié est d'une
superficie de 22.000 hectares. Elle connaît un niveau de dégradation d'environ
2% et celle de Beki, 33%.

 

Brédou M'Bia aux hauts-gradés de la police : «La population attend beaucoup de
nous»

 

Nord-Sud –
L'inspecteur général de la police Brédou M'Bia, directeur général de la police
nationale, a invité hier, ses collaborateurs à s'approprier la charte d'accueil
et le code de déontologie de la profession, pour redorer le blason de cette
institution.

Mauvais accueil dans les commissariats, racket sur la voie publique,
intervention tardive ou inertie des services de police. Ce sont autant de
récriminations contre la police nationale, égrenées par l'inspecteur général de
police Brédou M'Bia directeur général de la Police nationale, qui connaîtront
certainement leur fin. Hier, à Grand-Bassam, à l'ouverture des travaux du
séminaire sur la charte d'accueil et le code de déontologie de la Police
ivoirienne, Brédou M'Bia, a été clair avec ses collaborateurs, notamment les
préfets de police et les chefs de district formant la première vague d'auditeurs
d'une série de formations qui prendra fin le 29 mai. « La population attend
beaucoup de nous. Elle a besoin d'être rassurée par sa police (...). La charte
d'accueil et le code de déontologie de la police nationale sont le reflet d'une
profonde remise en cause de notre corps et ont pour objet de rappeler au
fonctionnaire de police, les exigences élémentaires du service public qui
entretiennent un lien étroit avec la bonne gouvernance », a-t-il argumenté.
Aussi a-t-il souligné que lesdites formations ont pour objet de rehausser
l'image de cette corporation et de restituer à ce métier, sa noblesse. Selon le
Dg de la Police nationale, il est question pour les officiers de s'approprier
ces instruments «en vue de leur vulgarisation auprès de leur personnel qui y a
tout intérêt pour opérer sa mue, afin d'imprimer un nouveau regard sur la
manière de servir et réconcilier la population avec sa police ». Eu égard au
bien-fondé de ces instruments, le patron de la Police nationale a invité ses
collaborateurs à mettre à profit cette rencontre. « Je vous invite à réfléchir,
à examiner et à vous pénétrer des dispositions importantes et fondamentales, à
faire des observations ». Quant à la formation proprement dite, souligne
commissaire Diagouri Gnawa, elle sera assurée par des experts de la Police
ivoirienne, à savoir les commissaires divisionnaires-major. Il a dévoilé
également que cette première étape de la formation concerne dans un premier
temps 253 fonctionnaires de police. Ils seront formés par vagues, de sorte à ne
pas laisser leurs postes vacants. Ces derniers, a-t-il révèlé, une fois dans
leur poste d'origine, devront mettre les acquis de ces formations au service des
autres personnels. De sorte à atteindre les 4989 fonctionnaires de police issus
de 12 préfectures de police et 114 commissariats.

 

 

Bouaké : 800 ex-combattants réinsérés dans le transport

 

Nord-Sud –

Depuis hier, 856 ex-combattants de Bouaké bénéficient de l'assistance technique
et financière de l'Autorité pour le désarmement, la démobilisation et la
réintégration (Addr).

La réinsertion des démobilisés à Bouaké est une réalité. Hier, au cours d'une
cérémonie dans les locaux du foyer '' Jeune Viateur'' 856 ex-combattants ont
reçu des mains des responsables de l'Autorité pour le désarmement, la
démobilisation et la réintégration (Addr) la lettre confirmant qu'ils
bénéficient d'une assistance technique et financière. 800 ex-soldats ayant
exprimé un intérêt pour le secteur du transport, ont reçu de l'Addr, des bons de
formation pour le permis de conduire toutes catégories. Une fois le permis en
poche, l'Addr remettra à chacun un engin de transport intermédiaire ou
moto-tricycle pour le transport de produits agricoles en vue de
l'approvisionnement des marchés. La formation est organisée en partenariat avec
l'Office de la sécurité routière (Oser). Fidèle Sarassoro, le directeur de
l'Addr, a exhorté les ex-combattants à faire confiance au gouvernement qui, en
créant l'Addr, s'est engagé à trouver un emploi à tous les ex-combattants. Par
ailleurs, 56 démobilisés ont reçu dans leurs comptes ouverts à la Cnce,
institution financière partenaire de l'Addr, une somme de 800.000 FCfa chacun.
Ils ont bénéficié d'une formation à l'Institut national de technique agricole
(Inta). Ce montant servira à l'achat d'intrants ou de matériels pour la
production de riz, de maïs ou pour l'élevage de volailles, de porcs, de moutons,
lapins et bœufs. Toutefois, le directeur de l'Addr a insisté sur la nécessité
pour eux de rendre leurs armes à à sa structure: «le désarmement contribue à
améliorer la sécurité donc favorise les activités économiques et la création
d'emplois pour les jeunes ; apportez les armes que vous détenez encore, l'Addr
vous trouvera du travail», a promis M. Sarassoro. Les ex-combattants ont traduit
leur reconnaissance à l'endroit de l'Addr qui, en quelques mois d'existence,
pose des actes concrets à leur égard. « Aujourd'hui est un grand jour pour nous,
ex-combattants de Bouaké. Grâce à l'Addr en qui nous avons confiance, nous
pourrons désormais nous prendre en charge. A travers notre travail, nous
pourrons nourrir nos familles et contribuer au développement du pays», s'est
réjoui l'un des bénéficiaires du projet, Baboukary Koné, délégué des apprenants
de l'Inta.

 

 

Audiences : Alassane Ouattara invité à la Conférence sur le développement au
Japon

 

Fraternité-Matin

– Le Président, SEM Alassane Ouattara, est invité à se rendre à Tokyo, au Japon,
pour prendre part à la Conférence sur le développement qui regroupera, du 1er au
3 juin 2013, autorités japonaises et africaines. Porteur de ce message,
l'ambassadeur du Japon en Côte d'Ivoire, Inoue Susumu, a, au terme de l'audience
que le Chef de l'Etat lui a accordée, hier, au Palais de la Présidence de la
République, indiqué que cette rencontre vise un objectif : renforcer davantage
les actions de coopération entre l'Afrique et particulièrement la Côte d'Ivoire
et le Japon. Trois sous-thèmes, selon le diplomate japonais, seront traités au
cours de cette Conférence : une économie propice et durable, une société
inclusive et solide, et la paix et la stabilité. L'ambassadeur de
Grande-Bretagne en Côte d'Ivoire, Simon Tonge, a été reçu, en audience, par le
Chef de l'Etat ivoirien. Venu l'informer, officiellement, que la réunion du G 8
se tiendra, cette année, à Londres, le mois prochain, il espère que la Côte
d'Ivoire sera représentée par son Président, Alassane Ouattara, le Premier
ministre, Daniel Kablan Duncan ou des membres du gouvernement. En vue d'assister
aux nombreux et importants sujets qui y seront débattus. L'ambassadeur de la
Grande Bretagne qui était accompagné de la représentante de la Société
financière internationale (Sfi), Mme Cassandra Colbert a ensuite fait savoir que
la Sfi s'apprête à organiser, à Londres, une rencontre pour attirer les
investisseurs. Un homme d'affaires canadien, Neil Woodyer, qui dirige une
société minière dans le département de Divo, a échangé avec le Président
Alassane Ouattara. Il avait à ses côtés, l'ambassadeur du Canada en Côte
d'Ivoire, Chantal de Varennes. Au total, cette délégation a fait savoir que 160
millions de dollars seront engloutis dans cette entreprise minière.